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PRÉSENTATION DU SITE ÉDITEUR
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.soundlive.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Raison sociale : EI MATTHIEU DUVERNOY
Siège Social : 5 impasse des Ebasoires 21800 QUETIGNY
Email : contact@soundlive.fr
SIREN : N° 919 966 119
N° de TVA : FR49919966119
Propriétaire : Matthieu DUVERNOY
Directeur de la publication : Matthieu DUVERNOY
Hébergeur : Hostline Hébergement VPS
Création graphique & développement : Hostline
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après. Monsieur Matthieu DUVERNOY se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect, d’utilisation ou de violation des droits liés à l’ensemble du contenu du site.
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En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les images et les textes protégés par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée à Monsieur Matthieu DUVERNOY.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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